Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAM
COUSIN BIOTECH (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99826579
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque DIAM

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COUSIN BIOTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN BIOTECH domicilié(e) 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 460 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSIN FRERES SA - France.

La marque DIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAM est expirée depuis le 26 novembre 2009.

COUSIN BIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : BIORING , FM , BIO-IMPLANT , NAJA , 4D Ventral , CA.B.S.'Air , BIOLIG , RUBIX , PREMIUM , 4D MESH


COUSIN BIOTECH (SOCIETE ANONYME) - 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD - France - SIREN 398460261


COUSIN FRERES SA - France


Inscription le 17 avril 2000 - Retrait partiel n°298751 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques matériel de suture.